Entreprises

 

Donnez vie à vos espaces de travail et locaux

Valorisez l’image de votre entreprise

Bénéficiez d’avantages fiscaux

 

L’achat d’œuvres d’artistes vivants favorise la création contemporaine et permet d’améliorer son image en mettant en avant la personnalité d’une entreprise et les valeurs de la marque.

Inspirez vos équipes en créant un univers de travail agréable, stimulant et porteur de valeur et de sens.

Faire entrer l’art dans son entreprise c’est également créer un environnement unique, chaleureux et moderne pour recevoir ses clients afin de se démarquer de la concurrence.

Enfin, l’art est un outil de communication. Cela vous permet de créer des évènements autour de l’acquisition d’une œuvre. Par exemple, l’organisation d’un vernissage est l’occasion parfaite pour faire parler de vous et pour inviter vos clients et collaborateurs à découvrir votre nouvelle collection.

L’achat d’œuvres d’art originales peut également vous faire bénéficier de déductions fiscales. Plus d’informations à ce sujet un peu plus bas.

Mes œuvres d’art sont disponibles en version originale ou en impressions d’art sur différents supports (papiers beaux-arts, métal, plexiglas, toile).

Contactez-moi pour discuter de vos besoins et voir comment nous pouvons travailler ensemble : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou (+33) 06 42 91 61 21. 

 

Déductions fiscales pour l’achat d’œuvres d’art

Qui y a droit ?

-         Les sociétes soumises, de plein droit ou sur option, à l’impôt sur les sociétés (IS)

-         Les entreprises individuelles soumises à l’impôt sur le revenu dans la catégorie des BIC, à l’exclusion des BNC.

-         Plus généralement, il faut être en mesure d’inscrire le prix de l’œuvre à un compte de réserve spéciale au passif du bilan de l’entreprise.

Conditions

-         L’entreprise doit exposer l’œuvre d’art et doit communiquer sur le lieu de l’exposition.

-         L’exposition doit être dans un lieu accessible gratuitement au public ou aux salariés, dans les locaux de l’entreprise (à l'exception des bureaux privés des salariés), ou lors de manifestations organisées par l’entreprise ou par un musée, une collectivité territoriale ou un établissement public auquel le bien aura été confié ou dans un musée auquel le bien est mis en dépôt.

-         L’exposition doit être permanente pendant 5 ans (période correspondant à l’année d’acquisition et aux 4 années suivantes).

-         L’artiste doit être vivant au moment de l’acquisition de l’œuvre d’art

 Comment et combien ?  

L’acquisition d’œuvres originales d’artistes vivants et le mécénat, ouvrent à une déduction fiscale plafonnée en fonction de l’option la plus avantageuse pour l’entreprise :

– Soit à hauteur de 0,5% du chiffre d’Affaire Hors Taxe

– ou bien à la hauteur de 20 000 €, plafond alternatif (jusqu’au 31 Décembre 2022 – amendement de l’article 238 bis AB du code général des impôts)

Pour l’achat d’œuvre d’art, le montant de l’achat est déductible du résultat de l’année d’acquisition et sur les quatre années qui suivent (soit un étalement sur 5 ans) et ce par fractions égales (division du prix de l’œuvre par 5)

Ces 1/5ème sont donc déductibles dans la limite de 0,5% du Chiffre d’Affaire Hors Taxe ou 20 000 euros, en fonction de l’option la plus avantageuse et minorées des actions de mécénats déjà réalisées sur l’année.

 Si la fraction du prix d’acquisition de ou des œuvres achetées (1/5ème) ne peut être totalement déduite sur une année, l’excédent non utilisé ne peut pas être reporté et déduit sur l’année suivante, il est perdu.